Le Conseil municipal

Liste des délibérations examinées ICI
Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil (mise en ligne après validation lors du prochain conseil municipal)

126x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 - ASSOCIATION "SECOURS CATHOLIQUE"

128x24 - MODIFICATION D’UN AGENDA D’ACCESSIBILITÉ PROGRAMME POUR LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) ET LES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) VALIDATION DE LA DEMANDE D’APPROBATION DE

129x24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURE DE PRODUITS ET PETITS MATÉRIELS D’ENTRETIEN

130x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ÉNERGIE SOLIDARITÉ 13

131x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ DES CHASSEURS DES PENNES MIRABEAU

132x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'AMICALE DU COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORÊTS DES PENNES MIRABEAU

133x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'AMICALE DES SAPEURS POMPIERS CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS LES PENNES MIRABEAU/SEPTÈMES LES VALLONS

134x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ALTERNATIVES À LA VOITURE EN PAYS D’AIX

135x24 - CONTRAT DE BAIL POUR OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL CELLNEX FRANCE - PARCELLE DH 102

136x24 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE AC 713

137x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’AIDE A LA PROVENCE VERTE

138x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’AIDE AU PATRIMOINE NON PROTÉGÉ

139x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ "JEUNESSE"

140x24 - ABANDON PARTIEL DE LOYER - "RÊVE DE FIL"

141x24 - ABANDON PARTIEL DE LOYER - "NATURAL'INN CAFE"

142x24 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - TARIFS 2025

143x24 - COMPTE DE GESTION 2023 DE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU

144x24 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU

145x24 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DÉFINITIF DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL DES PENNES-MIRABEAU

146x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION "POUR LE DON DE SANG BÉNÉVOLE"

147x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "FRANCE ALZHEIMER"

148x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LA CROIX ROUGE FRANÇAISE"

149x24 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE AMÉNAGEMENT D’INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET D’ÉQUIPEMENTS DE MODALITÉ POUR LA LIGNE DE BUS À HAUT NIVEAU DE SERVICE ZENIBUS RD6 / RD543 / RD368

150x24 - CONVENTION TTMO - AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET D'ÉQUIPEMENTS DE MODALITÉ SQUARE GÉNÉRAL DE GAULLE ET AVENUE PLAN DE CAMPAGNE - RUE E. BARNÉOUD - CHEMIN DES RIGONS - CHEMIN DES PENNES AUX PINS

151x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ÉCOLE DES PARENTS ET DES ÉDUCATEURS (EPE)"

152x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "MICRO-BULLES" POUR LA GESTION DE L’ÉTABLISSEMENT BULLE D’AZUR

153x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LÉO LAGRANGE MÉDITERRANÉE" POUR LA GESTION DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)

154x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2024

155x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE BOXING CENTER OFFICIAL - EXERCICE 2024

156x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION TENNIS CLUB DE LA VOILERIE - EXERCICE 2024

157x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE PENNES MIRABEAU NATATION - EXERCICE 2024

158x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 – ASSOCIATION FÉDÉRATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS

159x24 - ACCUEIL DE JEUNES VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE

160x24 - CRÉATION D’EMPLOIS ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

161x24 - CONVENTION AVEC LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR LA MISE A DISPOSITION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE EN CAS DE CRISE CYBER

162x24 - COMMISSION MUNICIPALE COMMISSION AMÉNAGEMENT, DÉVELOPPEMENT URBAIN, QUALITÉ DES ESPACES ET DU PATRIMOINE PUBLIC - REMPLACEMENT D’UN ÉLU

163x24 - DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

164x24 - INDEMNITÉS DE FONCTION MAIRE – ADJOINTS – CONSEILLERS MUNICIPAUX MODIFICATIF SUITE A DÉMISSION D’UN ADJOINT MUNICIPAL

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Permanences

Conseillers municipaux
Pour obtenir un rendez-vous avec un élu municipal, contacter le standard de la mairie au 09 69 36 24 12

Conseillère départementale
Agnès Amiel reçoit sur rendez-vous le 2ème mardi du mois à partir de 18h
Lieu : Salle des Bouroumettes, 7 chemin de Pierrefeu (à côté de la crèche)
Tél. : 04 13 31 12 31

Conseiller régional
Maximilien Fusone reçoit sur rendez-vous les mercredis à partir de 17h30
Lieu : Salle des Bouroumettes, 7 chemin de Pierrefeu (à côté de la crèche)
tél. : 06 03 45 45 78
E-mail : maximilien.fusone@gmail.com

Député
Mohamed Laqhila reçoit les lundis et vendredi sur rendez-vous.
Bernard Fiocchi, collaborateur parlementaire de M Laqhila, assure une permanence tous les jours de la semaine
Adresse : Office Meeting, 485 Rue Marcellin Berthelot, 13290 Aix-en-Provence
Tél. : 06 14 33 85 94

Le Conseil municipal

Conseil du 26 juin 2024

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