Le Conseil municipal

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil

23x24 - CONTRAT-TYPE ENTRE L’ÉCO-ORGANISME ALCOME ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU RELATIF À LA RÉDUCTION DES MÉGOTS DANS L’ESPACE PUBLIC

24x24 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL POUR LE PYLÔNE DE RADIOTÉLÉPHONIE FREE MOBILE PARCELLE DH 102

25x24 - ACQUISITION D’UN BIEN CADASTRÉ CW 645 CHEMIN DE LA RENARDIÈRE

26x24 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UN BIEN IMMOBILIER SIS PARKING RD 113 

27x24 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARTIE DE PARCELLE AO 155

28x24 - RÉTROCESSION DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE L’ANCIENNE ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTE "LE DOMAINE DES MAGNANARELLES"

29x24 - APPROBATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA MÉTROPOLE- AIX-MARSEILLE-PROVENCE RELATIF A L’ENTRETIEN DE LA VOIRIE SUPPORTANT LA CIRCULATION D’UN TRANSPORT COLLECTIF EN SITE PROPRE

30x24 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ RC CLIMATISATION - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DU QUARTIER DE LA GAVOTTE

31x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LA PORTE DES ÉTOILES 

32x24 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE TECHNI-SCÈNE POUR L’ORCHESTRE ALMERAS

33x24 - DON DE DOCUMENTS ISSUS DU DÉSHERBAGE

34x24 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE ASSOCIATION ''COMME UN ACCORD''

35x24 - MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE A LA CROIX ROUGE FRANÇAISE

36x24 - TARIFS DROITS D’ENTRÉE AUX SPECTACLES

37x24 - CONVENTION D’OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION SUR LES AILES DU MOULIN ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU - ANNÉE 2023/2024

38x24 - CONVENTION  DE PARTENARIAT ENTRE LE COMITE DÉPARTEMENTAL DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DE THÉÂTRE AMATEUR ET D’ANIMATION (FNCTA - CD13) ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU - ANNÉE 2024 – 25ÈME FESTIVAL DE THÉÂTRE AMATEUR

39x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CINÉASTE VIDÉO ASSOCIES (CVA)

40x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES MAGICIENS PENNOIS

41x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

42x24 - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX PROPRIÉTAIRES PRIVÉS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "AIDE A L’EMBELLISSEMENT DES FAÇADES ET PAYSAGES DE PROVENCE"

43x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX ÉQUIPEMENTS POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

44x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DE L’AIDE A LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

45x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’AIDE À L’AMÉLIORATION DES FORÊTS COMMUNALES ET À LA DÉFENSE CONTRE LES INCENDIES

46x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME RÉGIONAL "NOS COMMUNES D’ABORD"

47x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DES PENNES MIRABEAU

48x24 - FIXATION DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT ET NEUTRALISATION BUDGÉTAIRE  DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT 

49x24 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE - BUDGET 2024 DE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU

50x24 - CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS

51x24 - RAPPORT ANNUEL RETRAÇANT L’ACTIVITÉ DE LA MÉTROPOLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2022

52x24 - SERVICE DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET CLIMATIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX – AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACCORD-CADRE