Le Conseil municipal

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal comportant l'ordre du jour et la transcription du conseil ICI

Les délibérations

70x25 - Travaux d'extension et maintenance du réseau vidéoprotection - Autorisation de signature du marché public

71x25 - Travaux de menuiserie et de serrurerie - Autorisation de signature des marchés publics

72x25 - Travaux d'installation de panneaux photovoltaïques et d'étanchéité sur toitures - Autorisation de signature du marché public

73x25 - Rapport annuel de la Commission pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCAPH) de la commune des Pennes-Mirabeau

74x25 - Demande de subvention dans le cadre du programme d'aide aux travaux de proximité 2025 – groupe scolaire les Amandiers

75x25 - Demande de subvention dans le cadre du programme d'aide aux travaux de proximité 2025 – salle Tino Rossi et Espace France Services

76x25 - Demande de subvention dans le cadre du programme d'aide aux travaux de proximité 2025 – crèche de la Gavotte, crèche de la Renardière, école Claudie Haigneré et le parc Jean Giono

77x25 - Demande de subvention dans le cadre du programme d'aide aux travaux de proximité 2025 – stade Basile Boli, boulodrome du Plan des Pennes, dojo Rocci et city stade de la Voilerie

78x25 - Demande de subvention dans le cadre du programme d'aide aux travaux de proximité 2025 – stade Jean Roure, Vitria et terrain de BMX

79x25 - Demande de subvention dans le cadre du programme régional «Paré pour le solaire»

80x25 - Demande de subvention dans le cadre du programme régional «Sud PV plus»

81x25 - Tranche 2024 - Contrat départemental pour la transition écologique 2023/2025

82x25 - Placements financiers (compte à terme)

83x25 - Attribution de subvention à l'association Énergie solidaire 13

84x25 - Attribution de subvention à l'amicale du Comité communal des feux et forêts des Pennes-Mirabeau

85x25 - Attribution de subvention à la Société des chasseurs des Pennes-Mirabeau

86x25 - Dénomination de voie du Clos du Plan

87x25 - Convention de servitudes ÉNÉDIS parcelle DH 102

88x25 - Convention de servitudes ÉNÉDIS parcelle AB 238

89x25 - Convention de servitudes ÉNÉDIS parcelle AX 935

90x25 - Attribution lots de copropriété suite à dissolution S.O.M.A.P "La Pennoise" résidence le clos idéal parcelle AV 270 - lots 269 et 275

91x25 - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières commune des Pennes-Mirabeau

92x25 - Approbation et autorisation de signature d’un protocole d'accord transactionnel avec la société JP fauche travaux de requalification des équipements publics du quartier de la gavotte

93x25 - Attribution de subvention à l'association A l'ombre bleue de l'Olivier

94x25 - Attribution de subvention à l'association Cantaren

95x25 - Attribution de subvention à l'association Arts scéniques envie

96x25 - Attribution de subvention à l'association Syndicat d'initiative/mise à disposition d'un agent d'accueil

97x25 - Attribution de subvention à l'association syndicat d'initiative

98x25 - Don de droits d’accès pour des activités culturelles et de loisirs de l’Idéethèque à destination des écoles élémentaires de la commune des Pennes-Mirabeau et des associations de parents d’élèves de ces écoles

99x25 - Attribution de subvention  2025 à l'association "Pour le don de sang bénévole"

100x25 - Attribution de subvention à l'association "La croix rouge française"

101x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Tambourin club des Pennes-Mirabeau - Exercice 2025

102x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive le Pentathlon pennois - Exercice 2025

103x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Pennes-Mirabeau natation - Exercice 2025

104x25 - Attribution d'une subvention municipale à l’association sportive La boule des pennes - Exercice 2025

105x25 - Attribution d'une subvention municipale à l’association sportive La boule contrée de la Gavotte - Exercice 2025

106x25 - Attribution d'une subvention municipale à l’association sportive La boule de la renardière - Exercice 2025

107x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Amicale bouliste la boule plate - Exercice 2025

108x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Jeunesse Sportive des Pennes-Mirabeau - Exercice 2025

109x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Pennes-Mirabeau hand-ball - Exercice 2025

110x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Élan sportif des Pennes-Mirabeau - Exercice 2025

111x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Club subaquatique des Pennes-Mirabeau - Exercice 2025

112x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association Pennes-Mirabeau/Cadeneaux Rugby - Exercice 2025

113x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive BMX club des Pennes-Mirabeau - Exercice 2025

114x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Aqua synchro pennois - Exercice 2025

115x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association pour la pêche et la protection du milieu aquatique de l'Infernet-Cadiere - Exercice 2025

116x25 - Attribution d'une subvention municipale à l'association pour le développement des loisirs en mer - Exercice 2025

117x25 - Stage sportif d’été

118x25 - Dénomination de la tribune du stade de rugby Emmanuel Vitria : "Denis Agostini"

119x25 - Attribution de subvention à l'association "Nouveau regard sur le handicap"

120x25 - Commission municipale - administration de la cité : remplacement d’un élu

121x25 - Désignation d’un référent suppléant au réseau francophone des Villes amies des aînés

122x25 - Attribution de subvention à l'association "Ressource" (Centre Ressource "Un autre regard sur le cancer")

123x25 - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

124x25 - Indemnités de fonction maire, adjoints, conseillers municipaux : modification de la répartition

125x25 - Modification indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux

126x25 - Création d’emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

127x25 - Modification de la dénomination de la salle de la Voilerie