Le Conseil municipal

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil ICI

53x24 - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES ET SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE -  FOURNITURE DE PAPIER À REPROGRAPHIER

54x24 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET LE CCAS DES PENNES

55x24 - RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS DE LA MÉTROPOLE AIX- MARSEILLE- PROVENCE

56x24 - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES CT 449 et CT 450

57x24 - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES - COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

58x24 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE MUSIQUE ENVIE POUR THE VESPER

59x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION A2PV

60x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CANTAREN

61x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA CLEF DES CHANTS

62x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ESCOLO ESPENENCO DE LENGO PROUVENCALO

63x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES AMIS DES ARTS

64x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES TRÉTEAUX DE LA COMMUNE

65x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION A L'OMBRE BLEUE DE L'OLIVIER

66x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SCRABBLE

67x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’AIDE DE LA RÉGION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION (FIPDR) POUR L’ANNÉE 2024 PROGRAMME S «SÉCURISATION»

68x24 - PLACEMENTS FINANCIERS (COMPTE A TERME)

69x24 - DEMANDE DE RÉAFFECTATION DE LA SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ

70x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ

71x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME RÉGIONAL «RÉGION SURE»

72x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX ÉQUIPEMENTS POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

73x24 - DEMANDE DE SUBVENTION  DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE A L’ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE

74x24 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT DANS LE CADRE DU PLAN 5000 ÉQUIPEMENTS GENE RATION 2024

75x24 - ADHÉSION AU PLAN D’ACCÉLÉRATION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE (PACTE) DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

76x24 - VENTE AUX ENCHÈRES EN LIGNE DE BIENS MOBILIERS REFORMES DE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU

77x24 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION - PROJET DE 28 LOGEMENTS COLLECTIFS PLUS/PLAI/PLS OPÉRATION EN VEFA «LE DOMAINE DE BELLEPEIRE»

78x24 - TAUX D'IMPOSITION 2024

79x24 - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT PROVISOIRE 2023 AU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL DES PENNES-MIRABEAU 

80x24 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DES PENNES-MIRABEAU - EXERCICE 2024 

81x24 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN COMMUNAL POUR LA CRÉATION D’UN VERGER PARTAGÉ

82x24 - PARTENARIAT AVEC «30 MILLIONS D’AMIS» POUR LA STÉRILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS «ERRANTS»

83x24 - AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2024-2026 ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L'ASSOCIATION PARENTS ENFANTS MÉDITERRANÉE POUR LA GESTION D'UN LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) «MAISON CÂLINS »

84x24 - ACTIVITÉS TEAM ADOS CRÉATION D’UNE GRILLE TARIFAIRE – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ALSH

85x24 - SUPPRESSION D’EMPLOI

86x24 - SUBVENTION À L’ASSOCIATION DE SOUTIEN À L’ARTSAKH