- Liste des délibérations examinées ICI
- Procès verbal comportant l'ordre du jour et la transcription du conseil
223x24 - TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DES BŒUFS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC
224x24 - TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ÉGLISE SAINT BLAISE" AVENANTS N°1 LOTS 1, 2, 3, 4, 5, 7
225x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «PARCOURS HANDICAP 13 ÉTANG DE BERRE»
226x24 - DÉROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025
227x24 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE AO 361
228x24 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES CV 365 et CV366
230x24 - OUVERTURE DES CRÉDITS D'INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
231x24 - PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA S.A.POSTE IMMO
234x24 - OPÉRATION BOURSE PERMIS DE CONDUIRE «B» - Édition 2025
237x24 - RAPPORT ANNUEL 2023 RETRAÇANT L’ACTIVITÉ DE LA MÉTROPOLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2023
238x24 - MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX
239x24 - CRÉATION D’EMPLOI PERMANENT
240x24 - APPROBATION DES CONVENTIONS DE RÉSERVATION POUR LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX
241x24 - DÉBAT PORTANT SUR LA POLITIQUE GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
