Le Conseil municipal

Liste des délibérations >

83x22 - COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ (CCPA) - MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

84x22 - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SYNDICAT MIXTE D’ÉNERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE (SMED 13) POUR L’ACHAT D’ÉNERGIES ET DE TRAVAUX, DE FOURNITURE ET SERVICES EN MATIÈRE D’EFFICACITÉ ET D’EXPLOITATION

85x22 - ATTRIBUTION DES MARCHÉS POUR LES TRAVAUX D’ÉTÉ DANS LES GROUPES SCOLAIRES DE LA COMMUNE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS PUBLICS

86x22 - ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE MULTI-ACCUEIL DANS LE CADRE DU RÉAMÉNAGEMENT DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DU QUARTIER DE LA GAVOTTE : ATTRIBUTION DU LOT 1 "DÉSAMIANTAGE" ET DU LOT 2 "DÉMOLITION"

87x22 - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE FOURNITURE ET D'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ

88x22 - DÉNOMINATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DES AMANDIERS

89x22 – ADHÉSION AU CENTRE D’INFORMATION POUR LA PRÉVENTION DES RISQUES MAJEURS – ASSOCIATION LE CYPRÈS

90x22 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE ASSOCIATION MASCARILLE

91x22 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE ASSOCIATION PICTUR’MUSIC

92x22 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION A2PV

93x22 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ESCOLO ESPENENCO DE LENGO PROUVENCALO

94x22 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION SCRABBLE

95x22 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - TARIFS 2023

96x22 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2022

97x22 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DÉPARTEMENTAL POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN CLIMAT-AIR-ÉNERGIE-TERRITORIAL

98x22 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT

99x22 - CANDIDATURE DE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU EN VUE DE L’OBTENTION DU LABEL "AMIE DES AÎNÉS" 2022/2026

100x22 - TARIFICATION DES ACTIVITÉS DU POLE MUNICIPAL ANIMATION SENIORS

101x22 - CRÉATION D'UN "CONSEIL DES AINES PENNOIS" (CDAP)

102x22 - CONVENTION DE PARTENARIAT ACTION COMMERCE ENGAGÉ

103x22 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ASMAT POINT ACCUEIL

104x22 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2022 ENTRE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU ET L'ASSOCIATION PARENTS ENFANTS MÉDITERRANÉE POUR LA GESTION D'UN LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) "MAISON CÂLINS"

105x22 - CRÉATION DE POSTES

106x22 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS REMPLAÇANTS ARTICLE L.332-13 DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

107x22 - RECRUTEMENT D’UN ADJOINT ADMINISTRATIF POUR PALLIER À UNE VACANCE DE POSTE

108x22 - RECRUTEMENT D’UN TECHNICIEN POUR SATISFAIRE LES BESOINS DES SERVICES TECHNIQUES

109x22 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX INTÉGRATION DES RÉSEAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC DANS L’ENVIRONNEMENT SMED13/LES PENNES MIRABEAU (lié au programme 2018 – travaux 2021)