Séance du 18 décembre
- 36x23 - Décision modificative 3 - Budget CCAS
- 37x23 - Adoption du RBF
- 38x23 - Durée d'amortissement immobilisations M57
- 39x23 - Dépenses d'investissement avant adoption BP24
- 40x23 - Tarif portage repas
- 41x23 - CR aides sociales facultatives
- 42x23 - CR élections de domicile
- 43x23 - CR décisions
Séance du 31 octobre
- 30x23 - Décision modificative 2 - Budget CCAS
- 31x23 - Conversion d'une concession trentenaire en perpétuelle
- 32x23 - Procédure de rétrocession
- 33x23 - CR aides sociales facultatives
- 34x23 - CR décisions
- 35x23 - CR élections de domicile
Séance du 30 juin
- 26x23 - Budget CCAS
- 21x23 - Convention CPMA - UTilisation portail extranet
- 28x23 - CR attributions des aides sociales facultatives
- 23x23 - CR élections de domicile
Séance du 31 mai
- 20x23 - Convention de mise à disposition de locaux
- 21x23 - Signature convention de groupement de commandes RC
- 22x23 - CR élections de domicile
- 23x23 - CR attributions aides sociales facultatives
Séance du 11 avril
- 15x23 - Reprise anticipée du résultat provisoire 2022
- 16x23 - Renouvellement convention de mise à disposition de locaux association AAI
- 17x23 - Convention d'accès au compte CAF
Séance du 22 mars
- 12x23 - Débat d'orientation budgétaire
- 13x23 - Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial
- 14x23 - Création d'emplois permanents
Séance du 22 février
- 07x23 - Modification du règlement intérieur du conseil d'administration du CCAS
- 08x23 - Délégations de pouvoir consenties au vice-président délégué
- 09x23 - Délégations de pouvoir consenties au vice-président délégué pour l'attribution des aides facultatives
- 10x23 - Rétrocession de concession à la ville
- 11x23 - Conversion d'une concession trentenaire en perpétuelle
Séance du 25 janvier
