Les Pennes-Mirabeau : une ville au pluriel

Conseil du 26 mai 2021

Illustration

 

Procès verbal >

125x21 - TARIFICATION POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

126x21 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU A LA COLLECTIVITÉ ÉLABORÉ PAR LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES (CRAC) - ZA Les SYBILLES

127x21 - CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL ET ENTRETIEN / EXPLOITATION PARTIELS ULTÉRIEURS - CRÉATION D’UN CARREFOUR RÉGULÉ PAR DES FEUX TRICOLORES A L’INTERSECTION AVEC LE CHEMIN DES RIGONS

128x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE

129x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE/MISE A DISPOSITION D'UN AGENT D'ACCUEIL

130x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CANTAREN

131x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MINOTAURE ET COMPAGNIE

132x21 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE SPECTACLE LA CAPELANE POUR LES RÉPÉTITIONS DE CHRISTIAN BON

133x21 - OUVERTURE D’ACTIVITÉS IDÉETHÈQUE ET CRÉATION DES TARIFS

134x21 - REMBOURSEMENT LOCATION DE LA SALLE SIMONE DARTIGUES EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19

135x21 - EXONÉRATION DES PAIEMENTS DE LOCATION DE SALLE POUR LES GALAS DE FIN D’ANNÉE DES ASSOCIATIONS CULTURELLES

136x21 - DÉPOSITOIRE DES CADENEAUX – CRÉATION DE CONCESSIONS QUINZENAIRES INDIVIDUELLES – TARIF 2021

137x21 - CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE CARRE 1 - REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE

138x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’AIDE DU DÉPARTEMENT AUX ÉQUIPEMENTS POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

139x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE

140x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE À LA PROVENCE VERTE

141x21 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES

142x21 - CONVENTIONS DE GESTION DES DROITS DE RÉSERVATION OPÉRATION «CLOS CADENEL»

143x21 - CONVENTIONS DE GESTION DES DROITS DE RÉSERVATION OPÉRATION «CERDAN»

144x21 - EXONÉRATION DES PAIEMENTS DU 2ème ET 3ème TRIMESTRE DE L’ANNÉE 2020/2021 AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS EN CONVENTIONS ANNUELLES

145x21 - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE A L'AGENCE DE L'EAU DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE DESIMPERMÉABILISATION DES COURS D’ÉCOLES

146x21 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE - TRAVAUX DE CRÉATION D’UN PLATEAU D’ATHLÉTISME EN REVÊTEMENT SYNTHÉTIQUE AVEC RÉFECTION DE LA PISTE EN STABILISE – COMPLEXE JEAN ROURE

147x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MICRO-BULLES POUR LA GESTION DE L’ÉTABLISSEMENT «BULLES D’AZUR»

148x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE CLUB SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2021

149x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE BMX CLUB DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2021

150x21 - JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE OPÉRATION: STAGES ALL IN SPORTS 2021

151x21 - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR LA MISE EN PLACE D’UN AUTOMATE D’APPEL ET D’ALERTE AUTOMATISÉ DES POPULATIONS

Imprimer

We use cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site web. Certains d’entre eux sont essentiels au fonctionnement du site et d’autres nous aident à améliorer ce site et l’expérience utilisateur (cookies traceurs). Vous pouvez décider vous-même si vous autorisez ou non ces cookies. Merci de noter que, si vous les rejetez, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser l’ensemble des fonctionnalités du site.