Le Conseil municipal

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil

126x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 - ASSOCIATION "SECOURS CATHOLIQUE"

127x24 - CHARTE "COMMUNE-HANDICAP"

128x24 - MODIFICATION D’UN AGENDA D’ACCESSIBILITÉ PROGRAMME POUR LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) ET LES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) VALIDATION DE LA DEMANDE D’APPROBATION DE

129x24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURE DE PRODUITS ET PETITS MATÉRIELS D’ENTRETIEN

130x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ÉNERGIE SOLIDARITÉ 13

131x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ DES CHASSEURS DES PENNES MIRABEAU

132x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'AMICALE DU COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORÊTS DES PENNES MIRABEAU

133x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'AMICALE DES SAPEURS POMPIERS CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS LES PENNES MIRABEAU/SEPTÈMES LES VALLONS

134x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ALTERNATIVES À LA VOITURE EN PAYS D’AIX

135x24 - CONTRAT DE BAIL POUR OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL CELLNEX FRANCE - PARCELLE DH 102

136x24 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE AC 713 

137x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’AIDE  A LA PROVENCE VERTE

138x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’AIDE AU PATRIMOINE NON PROTÉGÉ

139x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ "JEUNESSE"

140x24 - ABANDON PARTIEL DE LOYER - "RÊVE DE FIL"

141x24 - ABANDON PARTIEL DE LOYER - "NATURAL'INN CAFE"

142x24 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - TARIFS 2025

143x24 - COMPTE DE GESTION 2023 DE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU

144x24 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU

145x24 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DÉFINITIF DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL DES PENNES-MIRABEAU

146x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION "POUR LE DON DE SANG BÉNÉVOLE"

147x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "FRANCE ALZHEIMER"

148x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LA CROIX ROUGE FRANÇAISE"

149x24 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE AMÉNAGEMENT D’INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET D’ÉQUIPEMENTS DE MODALITÉ POUR LA LIGNE DE BUS À HAUT NIVEAU DE SERVICE ZENIBUS RD6 / RD543 / RD368

150x24 - CONVENTION TTMO - AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET D'ÉQUIPEMENTS DE MODALITÉ SQUARE GÉNÉRAL DE GAULLE ET AVENUE PLAN DE CAMPAGNE - RUE E. BARNÉOUD - CHEMIN DES RIGONS - CHEMIN DES PENNES AUX PINS

151x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ÉCOLE DES PARENTS ET DES ÉDUCATEURS (EPE)"

152x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "MICRO-BULLES" POUR LA GESTION DE L’ÉTABLISSEMENT BULLE D’AZUR

153x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LÉO LAGRANGE MÉDITERRANÉE" POUR LA GESTION DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)

154x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2024

155x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE BOXING CENTER OFFICIAL - EXERCICE 2024

156x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION TENNIS CLUB DE LA VOILERIE - EXERCICE 2024

157x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE PENNES MIRABEAU NATATION - EXERCICE 2024

158x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 – ASSOCIATION FÉDÉRATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS  

159x24 - ACCUEIL DE JEUNES VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE

160x24 - CRÉATION D’EMPLOIS ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

161x24 - CONVENTION AVEC LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR LA MISE A DISPOSITION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE EN CAS DE CRISE CYBER

162x24 - COMMISSION MUNICIPALE COMMISSION AMÉNAGEMENT, DÉVELOPPEMENT URBAIN, QUALITÉ DES ESPACES ET DU PATRIMOINE PUBLIC - REMPLACEMENT D’UN ÉLU

163x24 - DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

164x24 - INDEMNITÉS DE FONCTION MAIRE – ADJOINTS – CONSEILLERS MUNICIPAUX MODIFICATIF SUITE A DÉMISSION D’UN ADJOINT MUNICIPAL