Conseil du 14 décembre 2023

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Conseil du 14 décembre 2023

241x23 - CONTRAT D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS ET RESPONSABILITÉ CIVILE

242x23 - PARTICIPATION ANNUELLE DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS MUNICIPALES - MISE À JOUR DE LA LISTE

243x23 - TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L'ÉGLISE SAINT BLAISE AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PUBLICS

244x23 - DÉROGATION À L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024

245x23 - TARIF 2024 - REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES TAXIS

246x23 - AVENANT DE TRANSFERT À LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL

247x23 - ADOPTION D’UNE CHARTE ARCHITECTURALE ET PAYSAGÈRE

248x23 - DROITS DE SERVITUDES CONSENTIS À ENEDIS PARCELLE DH 102

249x23 - DROITS DE SERVITUDES CONSENTIS À ENEDIS PARCELLES AK 176 - 232 - 230 - 302 – 304

250x23 - RÉTROCESSION DES ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT LE MÉLODIE 2

251x23 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES DE 59 – 58 – 57 – 724 – 309 – 720 – 722 SISES 350 CHEMIN DE LA MARJOLAINE

252x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ

253x23 - DEMANDE DE SUBVENTION CAF DANS LE CADRE DE L’AIDE A L’INVESTISSEMENT POUR LES ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE)

254x23 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DETTE RÉCUPÉRABLE RELATIVE AUX COMPÉTENCES TRANSFÉRÉES AU 1er JANVIER 2023 ENTRE LA COMMUNE ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

255x23 - APPROBATION DE L’AVENANT N°6 A LA CONVENTION DE GESTION RELATIVE A LA COMPÉTENCE "CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET GESTION DES ZONES D'ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE" DE LA COMMUNE DE LES PENNES MIRABEAU

256x23 - MARCHÉ DE TRAVAUX N°2022/TX/0007 - TRAVAUX D’ÉTÉ DANS LES GROUPES SCOLAIRES DE LA COMMUNE LOT N°2 STRUCTURE BOIS - EXONÉRATION PARTIELLE DE PÉNALITÉS DE RETARD

257x23 - CONVENTION FORFAIT COMMUNAL OGEC SAINTE ÉLISABETH

258x23 - APPROBATION DE L’INSTAURATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT

259x23 - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL 2023

260x23 - OUVERTURE DES CRÉDITS D'INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024

261x23 - FIXATION DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS EN M57

262x23 - ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER EN M57 AU 1er JANVIER 2024

263x23 - CONVENTION BI-PARTITE DU JARDIN PARTAGE «VAL SAINT GEORGES»

264x23 - TARIFICATION AIDE AU TRAVAIL SCOLAIRE

265x23 - OPÉRATION BOURSE PERMIS DE CONDUIRE «B» Édition 2024

266x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2024-2026 ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L'ASSOCIATION PARENTS ENFANTS MÉDITERRANÉE POUR LA GESTION D'UN LIEU

267x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2024 – 2026 ENTRE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU ET L'ASSOCIATION LÉO LAGRANGE MÉDITERRANÉE POUR LA GESTION DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)

268x23 - DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DÉPARTEMENTAL 13 SOUTIEN AUX CRÈCHES COMMUNALES – FONCTIONNEMENT ANNÉE 2024

269x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « MICRO-BULLES » POUR LA GESTION DE L’ÉTABLISSEMENT BULLE D’AZUR

270x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2023

271x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE BOXING CENTER OFFICIAL - EXERCICE 2023

272x23 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D’OCCUPATION SITE DE LA MARJOLAINE - A.F.A.P MAISON DE L'APPRENTI

273x23 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SITE DE LA FERME PÉDAGOGIQUE - A.F.A.P MAISON DE L'APPRENTI

274x23 - CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS

275x23 - CONTRATS D’APPRENTISSAGE

276x23 - RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS 2024

277x23 - CONDITIONS ET MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION

278x23 - CONVENTION «ADHÉSION AU POLE SANTÉ»

279x23 - COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - CONVENTION D'OBJECTIF

Permanences Élus

Conseillers municipaux
Pour obtenir un rendez-vous avec un élu municipal, contacter le standard de la mairie au 09 69 36 24 12

Conseillère départementale
Agnès Amiel reçoit sur rendez-vous le 2ème mardi du mois à partir de 18h
Lieu : Salle des Bouroumettes, 7 chemin de Pierrefeu (à côté de la crèche)
Tél. : 04 13 31 12 31

Conseiller régional
Maximilien Fusone reçoit sur rendez-vous les mercredis à partir de 17h30
Lieu : Salle des Bouroumettes, 7 chemin de Pierrefeu (à côté de la crèche)
tél. : 06 03 45 45 78
E-mail : maximilien.fusone@gmail.com

Député
Mohamed Laqhila reçoit les lundis et vendredi sur rendez-vous.
Bernard Fiocchi, collaborateur parlementaire de M Laqhila, assure une permanence tous les jours de la semaine
Adresse : Office Meeting, 485 Rue Marcellin Berthelot, 13290 Aix-en-Provence
Tél. : 06 14 33 85 94

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Risques majeurs

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