Les Pennes-Mirabeau : une ville au pluriel

Conseil du 24 septembre 2020

Illustration

 

Procès verbal >

98x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "DANSE AVEC LE CŒUR"

99x20 - DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE J. MONOD

100x20 - DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ÉTABLISSEMENT RÉGIONAL D’ENSEIGNEMENT ADAPTE Louis ARAGON

101x20 - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE POUR L’ÉCOLE STE ÉLISABETH

102x20 - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE DÉPARTEMENTAL SPÉCIALISE D’ÉDUCATION DE L’ENFANCE

103x20 - SUBVENTION VALANT ACOMPTE SUR LA PARTICIPATION MUNICIPALE AU SÉJOUR CLASSES DE DÉCOUVERTE 2021 L’ÉCOLE MATERNELLE DES CADENEAUX

104x20 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL 106p (lot D et E)

105x20 - CESSION D'UNE PARTIE DU BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE CADASTREE AL 106p

106x20 - ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTRÉE SECTION CM 951

107x20 - ACCORD DE REPRISE DE BRANCHEMENT ÉLECTRIQUE ENEDIS – PARCELLES – CW 531-343

108x20 - ACCORD DE REPRISE DE BRANCHEMENT ÉLECTRIQUE ENEDIS – PARCELLE – CX 484

109x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE ÉLAN SPORTIF DES PENNES MIRABEAU - Exercice 2020

110x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LES ARCHERS PENNOIS - Exercice 2020

111x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE PENNES MIRABEAU/CADENEAUX RUGBY - Exercice 2020

112x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE BOXING CENTER OFFICIAL Exercice 2020

113x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE CLUB DES DAUPHINS DES PENNES MIRABEAU - Exercice 2020

114x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE VÉLO CLUB SAINT ANTOINE LA GAVOTTE - Exercice 2020

115x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU - Exercice 2020

116x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU - Exercice 2020

117x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE TWIRLING CLUB DES PENNES MIRABEAU - Exercice 2020

118x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE LE PENTATHLON PENNOIS - Exercice 2020

119x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LES PENNES MIRABEAU HAND-BALL - Exercice 2020

120x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE CLUB DE LA BOULE CONTRÉE DE LA GAVOTTE - Exercice 2020

121x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE LA BOULE DES PENNES - Exercice 2020

122x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE BMX CLUB DES PENNES MIRABEAU - Exercice 2020

123x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES LOISIRS EN MER - Exercice 2020

124x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L'INFERNET-CADIERE - Exercice 2020

125x20 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT VILLE LES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION LA PORTE DES ÉTOILES

126x20 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT ASSOCIATION ANTRE DE LIVE

127x30 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION NATURE ET PROVENCE

128x20 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE AU CABINET ARIANE IMMOBILIER

129x20 - MODIFICATION ANNEXE DELIBERATION 89X20 DU 17 JUILLET 2020

130x20 - REMBOURSEMENT LOCATIONS DE LA SALLE CRISE SANITAIRE COVID-19

131x20 - REMBOURSEMENT LOCATIONS DE LA SALLE DU REPOS – 23 MAI 2020

132x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION CANTAREN

133x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ESCOLO ESPENENCO DE LENGO PROUVENCALO

134x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION CINEASTE VIDEO ASSOCIES (CVA)

135x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LES TRETEAUX DE LA COMMUNE

136x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LES MAGICIENS PENNOIS

137x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION MINOTAURE ET COMPAGNIE

138x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION A L’OMBRE BLEUE DE L’OLIVIER

139x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

140x20 - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE TINO ROSSI DANS LE CADRE DE L'ANNIVERSAIRE DES DROITS DE L'ENFANT 2020

141x20 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX ÉQUIPEMENTS POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

142x20 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2020

143x20 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE

144x20 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL – AIDE EXCEPTIONNELLE POUR LA PROVENCE VERTE

145x20 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL – AIDE EXCEPTIONNELLE POUR LA RELANCE DE L’ACTIVITE ECONOMIQUE

146x20 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL – AIDE EXCEPTIONNELLE POUR FAVORISER LE DECONFINEMENT

147x20 - COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

148x20 - GARANTIE D'EMPRUNT AVENANT AU CONTRAT N°10096 18571 00079074909 SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT (SPLA)

149x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "POUR LE DON DE SANG"

150x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "RESSOURCE" (Centre Ressource – un autre Regard sur le Cancer)

151x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "HELP’N FIESTA"

152x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ÉNERGIE SOLIDARITÉ 13

153x20 - PARTICIPATION HORAIRE DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS MUNICIPALES RENOUVELLEMENT DE LA LISTE

154x20 - PARTICIPATION ANNUELLE DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS MUNICIPALES RENOUVELLEMENT DE LA LISTE

155x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ÉCOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS (EPE)

156x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION PARENTS ENFANTS MEDITERRANEE

157x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MICRO-BULLES POUR LA GESTION DE L’ÉTABLISSEMENT BULLES D’AZUR

158x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LUD’O PENNES

159x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS

160x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LE SOUVENIR FRANÇAIS

161x20 - RÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

162x20 - COMMISSIONS MUNICIPALES

163x20 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CHARGÉE DE L'EXAMEN DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC (DSP)

164x20 - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D’AMÉNAGEMENT «Pays d’Aix Territoires» (SPLA)

165x20 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS APPELÉS A SIÉGER A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE RELATIVE A L’ÉTABLISSEMENT EPC FRANCE

166x20 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOMAP

167x20 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS APPELÉS A SIÉGER A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS «C.E.T. DU JAS DE RHODES»

168x20 - RAPPORT ANNUEL 2018 RETRAÇANT L’ACTIVITÉ DE LA MÉTROPOLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2018

169x20 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE, D’ENTRETIEN ET D’EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL AMÉNAGEMENT URBAIN DE LA PLACE DES TABORS

170x20 - ACQUISITION FONCIÈRE PLACE DES TABORS PARCELLE BC 18

171x20 - AVENANT N°1 à LA CONVENTION D’AMÉNAGEMENT POUR LA RÉALISATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DES SYBILLES LIANT LA SPLA PAYS D’AIX TERRITOIRES ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU

172x20 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX VILLE DES PENNES MIRABEAU /ITEP DES CADENEAUX

173x20 – FORMATION DES ELUS

174x20 - CRÉATION DE POSTE - ATSEM

175x20 - INDEMNITÉS DE FONCTION MAIRE – ADJOINTS – CONSEILLERS MUNICIPAUX

176x20 - FIXATION DES CONDITIONS DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE À L’ÉGARD DES AGENTS SOUMIS À DES SUJÉTIONS EXCEPTIONNELLES POUR ASSURER LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS DANS LE CADRE DE L’ÉTAT D’URGENCE SANITAIRE DÉCLARÉ POUR FAIRE FACE À L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19.

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