Conseil du 25 octobre 2018

Procès verbal >

239x18 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DES CADENEAUX – MARCHE 2017/TX/0052 – LOT 1 : PRÉPARATION – TERRASSEMENT – RÉSEAUX DIVERS – CHAUSSÉES – AVENANT N°1 : PRIX NOUVEAUX – AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM DU MARCHE ET PROLONGATION DES DÉLAIS

240x18 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DES CADENEAUX – MARCHE 2017/TX/0052 – LOT 2 : AMÉNAGEMENT PAYSAGER – MOBILIER URBAIN – AVENANT N° 1 : PRIX NOUVEAUX ET AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM DU MARCHE

241x18 - TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE PLACES DE STATIONNEMENT SUR LE SQUARE JEAN MOULIN – MARCHE 2017/TX/0062 – LOT 1 : VRD – MOBILIER URBAIN – ESPACES VERTS – AVENANT N°1 : PRIX NOUVEAUX ET AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM DU MARCHE

242x18 - TRAVAUX D’EXTENSION DU RÉSEAU COLLECTIF PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES DE PLAN DE CAMPAGNE – MARCHE 2016/TX/0070 – AVENANT N°1 : PRIX NOUVEAUX ET AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM DU MARCHE

243x18 - AVENANT N°1 : CONVENTION D’INTERVENTION FONCIÈRE SUR LE SITE QUARTIER DE GARE – PLAN DE CAMPAGNE

244x18 - CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE ET TEMPORAIRE DES PARCELLES CO N° 575, 239, 576 ET 577 SUR LE SITE DE PALLIERES II

245x18 - GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE 4 LOGEMENTS « LE ZIDARIC »

246x18 - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE CLÔTURE – BUDGET ANNEXE EAU

247x18 - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE CLÔTURE – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

248x18 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2018

249x18 - ADHÉSION DE LA COMMUNE A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SOUSCRITE PAR LE CDG 13 POUR LE RISQUE « SANTÉ »

250x18 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DE LA PRÉVOYANCE

251x18 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX COMMUNES SINISTRÉES DU DÉPARTEMENT DE L’AUDE