Conseil du 02 octobre 2018

Procès verbal >

203x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AC2N»

204x18 - TARIF DU CENTRE D’ANIMATIONS ET DE LOISIRS MUNICIPAL – C.A.L.M – TOUR ZEN – PARC JEAN GIONO

205x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «RESSOURCE»

206x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «LA CLEF DES CHANTS» POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION CARITATIVE

207x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «NRH»

208x18 - CONVENTION BIPARTITE RELATIVE AU PROJET «O PASSO» : VILLE DES PENNES MIRABEAU – COLLÈGE JACQUES MONOD

209x18 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION «T’HATEZ-VOUS» POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT CARITATIF

210x18 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION «LA PORTE DES ÉTOILES»

211x18 - CONVENTION POUR AUTORISATION D’INTERVENTION DE L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS EN FORÊT COMMUNALE DES PENNES MIRABEAU

212x18 - ANNULATION CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’OUVRAGES ET DE FINANCEMENT PROLONGEMENT DU CHEMIN DE LA COUESTE

213x18 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES – FOURNITURE DE FRUITS ET LÉGUMES FRAIS DE SAISON POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE

214x18 - TARIF 2018 : MARCHE DE NOËL

215x18 - CONVENTION DE TRANSFERT FONCIER DES VOIES ET ESPACES COMMUNS «AMPHOUX – STE HECTARES»

216x18 - ACCORD DE REPRISE DE BRANCHEMENT ÉLECTRIQUE SMED 13 – PARCELLE BD 299

217x18 - SERVITUDE SMED 13 – PARCELLES AV 549 ET AV 56

218x18 - SERVITUDE DE RÉSEAUX D’EAUX PLUVIALES EN TRÉFONDS CONCÉDÉE PAR LES PROPRIÉTAIRES DES PARCELLES AR 87 – 88 AU PROFIT DE LA COMMUNE

219x18 - SERVITUDES «ENEDIS» - PARCELLES CW 343 – 531

220x18 - ANNULATION DE LA DELIBERATION N°310x12 DU 30 OCTOBRE 2012

221x18 - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AT N°140p4 ET AT N°140p5

222x18 - CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLIE (PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI)

223X18 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX – SMED 13 / LES PENNES MIRABEAU – AVENANT N° 1 : TRAVAUX CHEMIN DE VAL SEC – TRAVERSE DES ÉCOLES

224x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «TWIRLING CLUB DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2018

225x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION «SPORT SANTÉ ÉQUILIBRE» - EXERCICE 2018

226x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES LOISIRS EN MER – EXERCICE 2018

227x18 - CONVENTION FORFAIT COMMUNAL OGEC STE ÉLISABETH

228x18 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2018 – RÉHABILITATION TOITURE ET FAÇADE SALLE JEAN ROURE

229x18 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2018 – SANITAIRES PUBLICS AUTOMATIQUES

230x18 - DEMANDE DE RÉAFFECTATION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2018

231x18 - CONTRAT D’APPRENTISSAGE

232x18 - CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

233x18 - DÉMATÉRIALISATION DES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES: ACTES D’ÉTAT-CIVIL – AVENANT MODIFICATIF N° 1

234x18 - DÉROGATION A L’OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2019

235x18 - OPPOSITION A LA DÉLIBÉRATION DE LA MÉTROPOLE SUR L’INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR

236x18 - LOCATION DE L’ANCIEN LOCAL DU CENTRE SOCIAL AU PROFIT DE GALAXY GEEK

237x18 - CRÉATION D’UNE COMMISSION CONSULTATIVE DE CESSION DE BIENS COMMUNAUX

238x18 - CRÉATION D’UNE COMMISSION CONSULTATIVE MAPA