Conseil du 28 juin 2018

Procès verbal >

124x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «ÉNERGIE SOLIDAIRE 13»

125x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «DACOR» POUR L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE LE 6 OCTOBRE 2018

126x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «A.PIN.CO»

127x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – AMICALE SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE DU GRAND VERGER ET DU REPOS

128x18 - PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES «PLANÈTE BÉBÉS»

129x18 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE PARTENARIATS: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «LA PORTE DES ÉTOILES»

130x18 - CONVENTION D’OBJECTIFS: ASSOCIATION «ANTRE 2 LIVE» - VILLE DES PENNES MIRABEAU

131x18 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: «GASTINE COMPAGNIE MUSICALE»

132x18 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: «ASSOCIATION OX»

133x18 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION «NATURE ET PROVENCE»

134x18 - MARCHE DE TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE ET DE DÉMOLITION DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – AVENANT N° 1 AU LOT N° 2 «DÉMOLITION»: MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BARRIÈRES DE CHANTIER

135x18 - MARCHE DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – ATTRIBUTION DES LOTS DE LA PREMIÈRE CONSULTATION

136x18 - MARCHE DE TRAVAUX D’EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDÉO-PROTECTION URBAINE – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

137x18 - CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES TRANSPORTS SCOLAIRES ENTRE LA COMMUNE ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE

138x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION «FUVLAB» - PROJET ATELIER PÉRISCOLAIRE ET DE LOISIRS 2018: Code4Kids

139x18 - TARIF EMPLACEMENT COMMERÇANT NON SÉDENTAIRE – MANIFESTATION: «LES ESTIVALES»

140x18 - AUPA – AGENCE D’URBANISME DU PAYS D’AIX

141x18 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE BE 218

142x18 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLE BE 223 – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 48X18 DU 10 AVRIL 2018

143x18 - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES – COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

144x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «ASMAT POINT ACCUEIL»

145x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION (ANNÉE 2018) GROUPE ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PRÉVENTION 13 (GROUPE ADDAP 13)

146x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «CLUB DES DAUPHINS DES PENNES MIRABEAU»

147x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «ÉCOLE DES PARENTS ET DES ÉDUCATEURS (EPE)»

148x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «LE PENTATHLON PENNOIS» - EXERCICE 2018

149x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «CLUB DES DAUPHINS DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2018

150x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «LES ARCHERS PENNOIS» - EXERCICE 2018

151x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «ÉLAN SPORTIF DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2018

152x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU – EXERCICE 2018

153x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «PENNES MIRABEAU / CADENEAUX RUGBY» - EXERCICE 2018

154x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «TENNIS CLUB DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2018

155x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «L’AMICALE DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2018

156x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «VÉLO CLUB SAINT ANTOINE LA GAVOTTE» - EXERCICE 2018

157x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «BMX CLUB DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2018

158x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «CLUB DE LA BOULE CONTRÉE DE LA GAVOTTE» - EXERCICE 2018

159x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «LA BOULE DES PENNES» - EXERCICE 2018

160x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE DE «LA BOULE DE LA RENARDIÈRE» - EXERCICE 2018

161x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L’INFERNET-CADIERE – EXERCICE 2018

162x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2018

163x18 - TAXE DE SÉJOUR – TARIFS 2019

164x18 - GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE 4 LOGEMENTS «RÉSIDENCE VERT PRE»

165x18 - GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE 6 LOGEMENTS «COLLINE DES CADENEAUX»

166x18 - GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE 20 LOGEMENTS «RÉSIDENCE ZAC BELLEPEIRE»

167x18 - GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE 22 LOGEMENTS «RÉSIDENCE MARCEL CERDAN»

168x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «VITROLLAISE DE DÉFENSE DES ANIMAUX»

169x18 - COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET VILLE

170x18 - COMPTE DE GESTION 2017 – SERVICE DE DISTRIBUTION ’EAU POTABLE

171x18 - COMPTE DE GESTION 2017 – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

172x18 - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET PRINCIPAL

173x18 - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE

174x18 - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

175x18 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2017 – BUDGET PRINCIPAL

176x18 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2017 – SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE

177x18 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2017 – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

178x18 - CIMETIÈRES: PROCÉDURE DE RÉTROCESSION DE CONCESSION A LA VILLE

179x18 - DÉNOMINATION DE VOIE «RUE SAINTE-CLAIRE»

180x18 - DÉNOMINATION DE VOIE «IMPASSE DU PLAN NEUF»

181x18 - DÉNOMINATION D’UN ROND-POINT «ROND-POINT EUGÈNE FOCHEL»

182x18 - DÉCLARATION DE L’INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN D’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT SUR LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

183x18 - APPROBATION DES CONDITIONS DE TRANSFERT PATRIMONIAL ET FINANCIER DE L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN «ZAC PALLIERES II»

184x18 - REMUNERATION DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS

185x18 - MODALITÉS D’ORGANISATION DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

186x18 - TRANSFERT DE PERSONNEL DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES DES COMMUNES A LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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