Conseil du 26 avril 2018

Procès verbal

58x18 - FORMATION BAFA (SESSION THÉORIQUE) A DESTINATION DES PENNOIS (17/25 ANS) – ÉDITION 2018

59x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DE DON DE SANG

60x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP»

61x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU - «TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU»

62x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «PENTATHLON PENNOIS»

63x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «PROG SUD ORGANISATION»

64x18 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: ASSOCIATION «MA VOISINE S’APPELLE CASSANDRE»

65x18 - TARIFS: ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE PIERRE BARBIZET

66x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «AC2N» POUR LE «BBOY CONTEST»

67x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «PROG SUD» POUR LE FESTIVAL «PROG’SUD»

68x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «ESCOLO ESPENENCO DE LENGO PROUVENCALO»

69x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «CANTAREN»

70x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’AMICALE DU COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORÊTS DES PENNES MIRABEAU

71x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DE PROTECTION DES PISTES ET CHEMINS FORESTIERS (APPCF)

72x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION CENTRE SOCIAL DE LA GAVOTTE (MAISON DES HABITANTS)

73x18 - DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DÉPARTEMENTAL 13 – SOUTIEN AUX CRÈCHES COMMUNALES – FONCTIONNEMENT

74x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LÉO LAGRANGE MEDITERRANEE POUR LE RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES

75x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION MICRO-BULLES

76x18 - OPÉRATION BOURSE PERMIS DE CONDUIRE «B» - ÉDITION 2018

77x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «AC2N» - ASSOCIATION CONJUGUONS NOTRE NET

78x18 - CONVENTION PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC –DÉPLACEMENT SIGNALISATION FEU TRICOLORE 2221 AV. DE PLAN DE CAMPAGNE (RD6)

79x18 - MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION

80x18 - GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE 14 LOGEMENTS «RÉSIDENCE DOMAINE D’OPALE»

81x18 - DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ

82x18 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

83x18 - SERVITUDE DE PASSAGE ET DE TRÉFONDS CONCÉDÉE PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LA PARCELLE CADASTRÉE AS NUMÉRO 35

84x18 - AVIS SUR LE PROJET DE DELIBERATION DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX RELATIF A LA DÉFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITÉS DE CONCERTATION AVEC LE PUBLIC, DANS LE CADRE DE LA PRESCRIPTION DU PLUi DU TERRITOIRE DU PAYS D’AIX

85x18 - AVIS SUR LE PROJET DE DELIBERATION DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX PORTANT SUR LE PLUi DU TERRITOIRE DU PAYS D’AIX ET LA DÉFINITION DES MODALITÉS DE COLLABORATION ENTRE LA MÉTROPOLE ET LA COMMUNE

86x18 - PROJET DE 20 LOGEMENTS PLUS / PLAI - BELLEPEIRE

87x18 - PROJET DE 36 LOGEMENTS PLUS / PLAI / PLS – CPAM

88x18 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D’UN EMPLOI

89x18 - ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DE FONCTION

90x18 - MISE EN CONCURRENCE RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE ET DU CCAS AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DE LEURS AGENTS PAR LE CDG 13

91x18 - MOTION CONTRE LA FERMETURE DE LA TRÉSORERIE DES PENNES MIRABEAU

Imprimer