Conseil du 10 avril 2018

Procès verbal >

27x18 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: ASSOCIATION «ENZIDA FESTIVALS»

28x18 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE AU COLLÈGE JACQUES MONOD

29x18 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE AU COLLÈGE ST ÉLISABETH

30x18 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES ACTIONS CULTURELLES LIÉES AU SALON DU LIVRE JEUNESSE 2018 – CONVENTION ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET LA SOFIA

31x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «A2PV»

32x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «ANTRE 2 LIVE»

33x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «LA CLEF DES CHANTS»

34x18 - CONVENTION DE CESSION A TITRE GRATUIT DE QUATRE VÉHICULES DE PATROUILLE PAR LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE A LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

35x18 - MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DURABLE DE LA GAVOTTE ET LA CONSTRUCTION D’ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE QUARTIER – AVENANT N°2: MISSION COMPLÉMENTAIRE AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

36x18 - MARCHE DE TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE ET DE DÉMOLITION DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – AVENANT N°1: TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES AU LOT N° 1 «DÉSAMIANTAGE»

37x18 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2018

38x18 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L’AIDE A LA RESTAURATION DES TERRAINS INCENDIES

39x18 - OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT POUR L’OPÉRATION RÉAMÉNAGEMENT DURABLE – QUARTIER DE LA GAVOTTE

40x18 - BUDGET PRIMITIF 2018

41x18 - TAUX D’IMPOSITION 2018

42x18 - CONVERSION D’UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE EN CONCESSION PERPÉTUELLE – Mme CANTON née CELESTE Michèle

43x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «LA PORTE DES ÉTOILES»

44x18 - SERVITUDE ERDF – SMED 13 – PARCELLES BD N° 247, 283, 189-186 ET 167

45x18 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLES CT 491, CT 492, CT 493, CT 494 ET CT 495

46x18 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLE BE 223

47x18 - CESSION DE BIENS IMMOBILIERS – PARCELLES CADASTRÉES CR 25, CR 26, CR 27, CR 69, CR 87, CR 88

48x18 - PLAN LOCAL D’URBANISME DES PENNES MIRABEAU – DEMANDE D’ENGAGEMENT D’UNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE – SAISINE DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX – ZONE DU ROUIT

49x18 - PLAN LOCAL D’URBANISME DES PENNES MIRABEAU – DEMANDE D’ENGAGEMENT D’UNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE – SAISINE DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX – LES SYBILLES

50x18 - PLAN LOCAL D’URBANISME DES PENNES MIRABEAU – DEMANDE D’ENGAGEMENT D’UNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE – SAISINE DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX – FERME PÉDAGOGIQUE

51x18 - CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

52x18 - GRATIFICATION D’UN STAGIAIRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

53x18 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE DE POSTE

54x18 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

55x18 - PROJET DE 4 LOGEMENTS PLS – PRE VERT

56x18 - PROJET DE 6 LOGEMENTS PLUS / PLAI – COLLINES DES CADENEAUX

57x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES