Les Pennes-Mirabeau : une ville au pluriel

Conseil du 24 février 2022

Illustration

 

Procès verbal >

20x22 - MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE

21x22 - ACQUISITION D’UN BIEN BÂTI CADASTRÉ AC 69 SIS 37 AVENUE VICTOR HUGO

22x22 - ACQUISITION D’UNE PARCELLE ISSUE D’UNE DIVISION FONCIÈRE SISE AVENUE JOSEPH AUREILLE

23x22 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES BD 295 ET BD 296

24x22 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES BD 295 ET BD 296

25x22 - PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION «DANSE AVEC LE CŒUR» - ANNÉE 2022

26x22 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION AGIR

27x22 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2022

28x22 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’AIDE DE LA RÉGION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION (FIPDR) POUR L’ANNÉE 2022

29x22 - VENTE AUX ENCHÈRES EN LIGNE DES BIENS MOBILIERS REFORMES DE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU

30x22 - DEMANDE DE SUBVENTION À L’ÉTAT - DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL

31x22 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

32x22 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L’ASSOCIATION SYNERGIE FAMILY POUR L’ANIMATION DU «QG» À LA GAVOTTE 2022/2024

33x22 - CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC – JARDIN COLLECTIF SIS VAL ST GEORGES

34x22 - AVENANT PRESTATION DE SERVICE « CONTRAT ENFANCE JEUNESSE » 2019/2022 ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L’ACTIVITÉ DU RELAIS PETITE ENFANCE

35x22 - MAINTIEN DU NOMBRE D’ADJOINTS

36x22 – ÉLECTION D’UN ADJOINT

37x22 - CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

38x22 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE À UNE VACANCE D’UN EMPLOI

39x22 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE À UNE VACANCE D’UN EMPLOI

40x22 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR BESOIN DE SERVICE

41x22 - RECRUTEMENT D’UN AGENT TITULAIRE CRÉATION DE POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1ERE CLASSE

42x22 - MOTION SOUTIEN AU PEUPLE UKRAINIEN

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