Les Pennes-Mirabeau : une ville au pluriel

Conseil du 27 janvier 2022

Illustration

 

Procès verbal >

01x22 - DÉBAT PORTANT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

02x22 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DES SERVICES DE LA VILLE ET DU CCAS AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ AVEC LES TITULAIRES

03x22 - DÉMATÉRIALISATION DES DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER (DIA)

04x22 - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CELLNEX FRANCE – PARCELLE CY522

05x22 - MISE A DISPOSITION «CHALET FRÉDÉRIC MISTRAL» - RELAIS PETITE ENFANCE «PLANÈTE BÉBÉS»

06x22 - REMBOURSEMENT A LA COMPAGNIE SÉQUENCE POUR LA LOCATION DE SALLES

07x22 - REMBOURSEMENT LOCATION TINO ROSSI AU COMITE D’ENTREPRISE MÉTRO

08x22 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU – AMICALE SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE DU GRAND VERGER ET DU REPOS

09x22 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°276X21 «DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022»

10x22 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE A L’APPEL A PROJETS POUR UN SOCLE NUMÉRIQUE DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES

11x22 - PARTICIPATION ET ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU POUR LE PROGRAMME «ACTÉE 2 - MERISIER» - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA FNCCR, LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE, L’ALEC MÉTROPOLE MARSEILLAISE, L’ATELIER DE L’ENVIRONNEMENT – CPIE DU PAYS D’AIX ET LES COMMUNES – APPROBATION DE LA CONVENTION DE REVERSEMENT

12x22 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE EXCEPTIONNELLE A L’INVESTISSEMENT

13x22 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES

14x22 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURES (DRAC) – ÉQUIPEMENT : MATÉRIEL ET MOBILIER

15x22 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) – ACQUISITIONS TOUS SUPPORTS IDÉETHÈQUE

16x22 - AMÉNAGEMENT DU SITE «STADE GILBERT ROCCI» - APPROBATION DU PROGRAMME DE L’OPÉRATION MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE EN PROCÉDURE CONCURRENTIELLE AVEC NÉGOCIATION

17x22 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE SUR UN EMPLOI PERMANENT – CATÉGORIE C

18x22 - RECRUTEMENT ET FIXATION DE LA RÉMUNÉRATION DES VACATAIRES

19x22 - ACCUEIL DE JEUNES VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE

Imprimer