Conseil du 09 décembre 2021

Liste des délibérations >

257x21 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D’EXTENSION ET DE SERVICE DE MAINTENANCE DU SYSTÈME DE VIDÉO PROTECTION URBAINE DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

258x21 - ADHÉSION DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU A INITIATIVE PAYS D’AIX (IPA)

259x21 - DÉROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2022

260x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU GROUPE ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PRÉVENTION 13 (GROUPE ADDAP13)

261x21 - CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC - TERRAINS DES BOUROUMETTES

262x21 - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N° 210x12 « ZAC LE COLONEL »

263x21 - SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTE (Z.A.C) «LE COLONEL»

264x21 - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N° 243x19

265x21 - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N° 206x21

266x21 - REMBOURSEMENT LOCATION SALLE TINO ROSSI A L'ASSOCIATION CANTAREN

267x21 - REMBOURSEMENT LOCATION SALLE F. MISTRAL A L'ASSOCIATION LES MAGICIENS PENNOIS

268x21 - COMPLÉMENT DE SUBVENTION 2021 A L'ASSOCIATION A2PV

269x21 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT ASSOCIATION A2PV - VILLE DES PENNES MIRABEAU

270x21 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION ''LA PORTE DES ÉTOILES''

271x21 - CONVENTION D'OBJECTIFS ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE - VILLE DES PENNES MIRABEAU

272x21 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE COMPAGNIE EN AVANT SCÈNE

273x21 - PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU/COMITE DES FÊTES

274x21 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION «CANTAREN» POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CARITATIVE

275x21 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

276x21 - DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022

277x21 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

278x21 - APPROBATION DES AVENANTS N°4 AUX CONVENTIONS DE GESTION RELATIVES AUX COMPÉTENCES «SERVICES EXTÉRIEURS DÉFENSE CONTRE INCENDIE», «EAUX PLUVIALES», «CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET GESTION DES ZONES D’ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE», « PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT» ET «PROMOTION DU TOURISME» DONT LA CRÉATION D’OFFICES DE TOURISME - PROROGATION

279x21 - CONVENTION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DÉLEGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU POUR DES OPÉRATIONS DE TRAVAUX D’INVESTISSEMENT DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L’INCENDIE (DECI)

280x21 - APPROBATION DU LANCEMENT D’UN APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT POUR UN PROJET DE PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE SITE DE LA GRANDE COLLE

281x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LÉO LAGRANGE MÉDITERRANÉE POUR LA GESTION DU RELAIS PETITE ENFANCE (Ex Relais Assistante Maternelle)

282x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MICRO-BULLES POUR LA GESTION DE L’ÉTABLISSEMENT BULLE D’AZUR

283x21 - DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DÉPARTEMENTAL 13 - SOUTIEN AUX CRÈCHES COMMUNALES – FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2022

284x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE À L'ASSOCIATION SPORTIVE CLUB DES DAUPHINS DES PENNES MIRABEAU – EXERCICE 2021

285x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE À L'ASSOCIATION SPORTIVE LA BOULE DES PENNES MIRABEAU – EXERCICE 2021

286x21 - COMMISSION MUNICIPALE ADMINISTRATION DE LA CITE – REMPLACEMENT D’UN ÉLU

287x21 - CRÉATION D’UNE VILLA FUNÉRAIRE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

288x21 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L’EXPLOITATION DU MULTI-ACCUEIL "PALLIÈRES" CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT

289x21 - CONVENTION «ADHÉSION AU POLE SANTÉ»

290x21 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE RÉDACTEUR TERRITORIAL

291x21 - RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

292x21 - RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS 2022

293x21 - SERVICE D'ÉMISSION, DE LIVRAISON ET DE SUIVI DE GESTION DE TITRES RESTAURANT - APPEL D'OFFRES OUVERT

294x21 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES – CHÈQUES VACANCES

295x21 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES GESTION DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE (PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS)

296x21 - PRÉSERVONS NOTRE PATRIMOINE VÉGÉTAL ET PENSONS AUX GÉNÉRATIONS FUTURES

297x21 - POUR UNE PRÉSERVATION DU CADRE ET DE LA QUALITÉ DE VIE AUX PENNES MIRABEAU