Conseil du 30 juin 2021

Liste des délibérations >

152x21 - MODIFICATION DE L'ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES DU CENTRE D'ANIMATION ET DE LOISIRS MUNICIPAL, CALM

153x21 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET ENEDIS «EMBELLISSEMENT DES TRANSFORMATEURS» - ANNEE 2021

154x21 - DENOMINATION DE VOIE «IMPASSE DE LA COUSTELINE»

155x21 - ACQUISITION PARCELLES CADASTRÉES SECTION CX n°674-A, 680, 637, 638 et 635-A

156x21 - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE BC 127

157x21 - RECTIFICATIF DÉLIBÉRATION N°94X21

158x21 - CONVENTION DE GESTION DU PORTAIL INTERNE DE LA SOCIETE CIMES DONNANT ACCES AU BATIMENT LOGISTIQUE DU SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL

159x21 - CONVENTION DE TRAVAUX ENTRE ORANGE ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU RELATIVE AU DÉPLACEMENT EN SOUTERRAIN DES RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES CHEMIN DE VELAUX

160x21 - CONVENTION DE TRAVAUX ENTRE ORANGE ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU RELATIVE AU DÉPLACEMENT EN SOUTERRAIN DES RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES RUE JEAN AICARD / VIEILLE ROUTE DE LA GAVOTTE ( RD47d)

161x21 - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION MINOTAURE ET COMPAGNIE ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU - ANNEE 2021/2022

162x21 - CONVENTION RELATIVE A L'ACCUEIL DES ELEVES DE L'OPTION THEATRE DU COLLEGE SIMONE DE BEAUVOIR DE VITROLLES SUR DES ACTIVITES CULTURELLES DE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022

163x21 - REMBOURSEMENT LOCATION DE LA SALLE SIMONE DARTIGUES EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19

164x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES MAGICIENS PENNOIS

165x21 - CREATION POLE ENSEIGNEMENT DE LA DANSE GRILLE TARIFAIRE ECOLE DE MUSIQUE / DANSE / THEATRE PIERRE BARBIZET

166x21 - TARIFICATION ET CONDITIONS D'ACCES DE LA SALLE DE CONCERT LE JAS ROD

167x21 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

168x21 - CRÉANCES ÉTEINTES

169x21 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) - EXTENSION DES HORAIRES D’OUVERTURE DES BIBLIOTHÈQUES

170x21 - COMPTE DE GESTION 2020

171x21 - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET PRINCIPAL

172x21 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2020 BUDGET PRINCIPAL

173x21 - MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DURABLE DE LA GAVOTTE ET LA CONSTRUCTION D’ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE QUARTIER AVENANT N°7 – PROLONGATION DE LA MISSION OPC ET PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

174x21 - MARCHE DE TRAVAUX DE RÉNOVATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC ET SPORTIF, DE SIGNALISATION TRICOLORE ET DE FIBRE OPTIQUE

175x21 - CONVENTION DE PARTENARIAT «ACTION COMMERCE ENGAGE»

176x21 - CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE À L’ACCUEIL DES MESURES À DES FINS DE COMPENSATION EN FORÊT COMMUNALE DES PENNES MIRABEAU

177x21 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'AMICALE DU COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORÊTS DES PENNES MIRABEAU

178x21 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2021 – 2023 ENTRE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU ET L'ASSOCIATION MICRO-BULLES POUR LA GESTION DE LA MICRO CRÈCHE «BULLE D’AZUR»

179x21 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L’ASSOCIATION UFCV PACA POUR L’ORGANISATION D’UNE SESSION APPROFONDISSEMENT BAFA À DESTINATION DES PENNOIS (17/25 ANS)

180x21 - OPERATION BOURSE PERMIS DE CONDUIRE «B» - EDITION 2021

181x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LES ARCHERS PENNOIS - EXERCICE 2021

182x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE L'AMICALE DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2021

183x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LE PENTATHLON PENNOIS - EXERCICE 2021

184x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE TWIRLING CLUB DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2021

185x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE TENNIS CLUB DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2021

186x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE PENNES MIRABEAU/CADENEAUX RUGBY - EXERCICE 2021

187x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2021

188x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE CLUB DE LA BOULE CONTRÉE DE LA GAVOTTE - EXERCICE 2021

189x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L'INFERNET-CADIERE EXERCICE 2021

190x21 - SOUMISSION A DÉCLARATION PRÉALABLE DES DIVISIONS FONCIÈRES POUR L’ENSEMBLE DES ZONES AGRICOLES ET NATURELLES DU TERRITOIRE COMMUNAL

191x21 - CONVENTION DE FINANCEMENT PAR SUBVENTION POUR L’ENLEVEMENT DE DÉPÔTS SAUVAGES SUR DÉLAISSÉ DE VOIRIE - ANCIENNE RN113 / RD113 / A7

192x21 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI RÉDACTEUR TERRITORIAL

193x21 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI TECHNICIEN TERRITORIAL