Conseil du 26 mai 2021

Liste des délibérations >

125x21 - TARIFICATION POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

126x21 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU A LA COLLECTIVITÉ ÉLABORÉ PAR LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES (CRAC) - ZA Les SYBILLES

127x21 - CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL ET ENTRETIEN / EXPLOITATION PARTIELS ULTÉRIEURS - CRÉATION D’UN CARREFOUR RÉGULÉ PAR DES FEUX TRICOLORES A L’INTERSECTION AVEC LE CHEMIN DES RIGONS

128x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE

129x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE/MISE A DISPOSITION D'UN AGENT D'ACCUEIL

130x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CANTAREN

131x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MINOTAURE ET COMPAGNIE

132x21 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE SPECTACLE LA CAPELANE POUR LES RÉPÉTITIONS DE CHRISTIAN BON

133x21 - OUVERTURE D’ACTIVITÉS IDÉETHÈQUE ET CRÉATION DES TARIFS

134x21 - REMBOURSEMENT LOCATION DE LA SALLE SIMONE DARTIGUES EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19

135x21 - EXONÉRATION DES PAIEMENTS DE LOCATION DE SALLE POUR LES GALAS DE FIN D’ANNÉE DES ASSOCIATIONS CULTURELLES

136x21 - DÉPOSITOIRE DES CADENEAUX – CRÉATION DE CONCESSIONS QUINZENAIRES INDIVIDUELLES – TARIF 2021

137x21 - CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE CARRE 1 - REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE

138x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’AIDE DU DÉPARTEMENT AUX ÉQUIPEMENTS POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

139x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE

140x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE À LA PROVENCE VERTE

141x21 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES

142x21 - CONVENTIONS DE GESTION DES DROITS DE RÉSERVATION OPÉRATION «CLOS CADENEL»

143x21 - CONVENTIONS DE GESTION DES DROITS DE RÉSERVATION OPÉRATION «CERDAN»

144x21 - EXONÉRATION DES PAIEMENTS DU 2ème ET 3ème TRIMESTRE DE L’ANNÉE 2020/2021 AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS EN CONVENTIONS ANNUELLES

145x21 - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE A L'AGENCE DE L'EAU DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE DESIMPERMÉABILISATION DES COURS D’ÉCOLES

146x21 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE - TRAVAUX DE CRÉATION D’UN PLATEAU D’ATHLÉTISME EN REVÊTEMENT SYNTHÉTIQUE AVEC RÉFECTION DE LA PISTE EN STABILISE – COMPLEXE JEAN ROURE

147x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MICRO-BULLES POUR LA GESTION DE L’ÉTABLISSEMENT «BULLES D’AZUR»

148x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE CLUB SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2021

149x21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE BMX CLUB DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2021

150x21 - JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE OPÉRATION: STAGES ALL IN SPORTS 2021

151x21 - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR LA MISE EN PLACE D’UN AUTOMATE D’APPEL ET D’ALERTE AUTOMATISÉ DES POPULATIONS