Conseil du 25 mars 2021

Liste des délibérations >

62x21 - DEMANDE DE SUBVENTION ANNUELLE AUPRÈS DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DES PLANS LOCAUX PLURIANNUELS POUR L’INSERTION ET L'EMPLOI (PLIE) DU PAYS D’AIX

63x21 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AK 95

64x21 - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES SUR LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

65x21 - ADHÉSION AU COLLECTIF PROUVÈNÇO

66x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ESCOLO ESPENENCO DE LENGO PROUVENCALO

67x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CINÉASTE VIDÉO ASSOCIES (CVA)

68x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION A2PV

69x21 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONCERT LE JAS ROD POUR LES RÉPÉTITIONS DES GROUPES THE VESPER ET GUST

70x21 - REMBOURSEMENT LOCATION DE SALLE A L’ASSOCIATION «POUR LES ENFANTS DE BETHESDA» EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19

71x21 - REMBOURSEMENT RÉGIE BILLETTERIE DES SPECTACLES ANNULÉS - CRISE SANITAIRE COVID-19

72x21 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT AVENANT N°3

73x21 - BUDGET PRIMITIF 2021

74x21 - TARIFS 2022 - TAXE DE SÉJOUR

75x21 - TAUX D’IMPOSITION 2021

76x21 - DEMANDE DE SUBVENTION A L’ÉTAT - DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL

77x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2021

78x21 - MARCHÉ DE TRAVAUX N°2020/TX/0003 DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DE VAL SEC ET DE LA PLACE DES TABORS AVENANT N°1- AUGMENTATION DU MONTANT / LOT 1 et LOT 2

79x21 - TRAVAUX DE RÉNOVATION DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA Z.A.C DES BOUROUMETTES – AVENANT N°1 AUGMENTATION DU MONTANT ET AUGMENTATION DU DELAI

80x21 - ADHÉSION DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE L’AGRICULTURE

81x21 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L'AMICALE DU CCFF

82x21 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À l'APPCF

83x21 - MODE DE GESTION DE LA CRÈCHE PALLIERES

84x21 - ADHÉSION AU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION OPÉRATION FAÇADES DANS LE CADRE DU NOUVEAU DISPOSITIF: AIDE A L’EMBELLISSEMENT DES FAÇADES ET PAYSAGES DE PROVENCE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

85x21 – CONVENTION D’INTERVENTION FONCIÈRE SUR LE SITE «QUARTIER DE GARE» A PLAN DE CAMPAGNE-AVENANT N°2

86x21 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE D'EMPLOI

87x21 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

88x21 - APPEL D’OFFRES OUVERT SERVICES DE TRANSPORT ROUTIER DE PERSONNES POUR LES ACTIVITES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES, EXTRA-SCOLAIRES ET COMMUNALES POUR LA VILLE DES PENNES MIRABEAU AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE