Conseil du 04 mars 2021

Liste des délibérations >

36x21 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT - PARCELLE CO 541 - 542

37x21 - DÉNOMINATION DE VOIE «IMPASSE ROSE BIGGI»

38x21 - DÉNOMINATION DE VOIE «IMPASSE DU FLAMBOYANT»

39x21 - DÉNOMINATION DES VOIES LIEU DIT FONDOUILLE

40x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA CLEF DES CHANTS

41x21 - CRÉATION ET RÈGLEMENT DU MARCHÉ PROVENÇAL

42x21 - EXONÉRATION PARTIELLE DE PAIEMENT DES 2ème ET 3ème TRIMESTRE DES ÉLÈVES DE L’ÉCOLE D’ARTS PLASTIQUES ANNÉE 2020/2021

43x21 - EXONÉRATION PARTIELLE DE PAIEMENT DES 2ème ET 3ème TRIMESTRE DES ÉLÈVES DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE ANNÉE 2020/2021

44x21 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONCERT LE JAS ROD POUR LES RÉPÉTITIONS DE LA BANDA DU DOCK

45x21 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONCERT LE JAS ROD POUR LES RÉPÉTITIONS DE AFROBEAT KOLLECTIF

46x21 - REMBOURSEMENT RÉGIE BILLETTERIE DES SPECTACLES ANNULÉS EN JANVIER ET FÉVRIER 2021 - CRISE SANITAIRE COVID-19

47x21 - SUSPENSION DES PAIEMENTS DU 2ème ET 3ème TRIMESTRE AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS EN CONVENTIONS ANNUELLES POUR L’ANNÉE 2020/2021

48x21 - CIMETIÈRE CADENEAUX : REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRE 4

49x21 - CIMETIÈRE CADENEAUX : REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRE 5

50x21 - CIMETIÈRE CADENEAUX : REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRE 7

51x21 - CIMETIÈRE CHEF-LIEU : REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRE 6

52x21 - DEMANDE DE DOTATION AUPRÈS DE LA DRAC POUR LA CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHÈQUE - TROISIÈME TRANCHE

53x21 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL «FONDS D’ASSISTANCE AUX COMMUNES POUR L’AMÉNAGEMENT ET LA GESTION AGRICOLE»

54x21 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS LE CADRE DU «FONDS RÉGIONAL D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE»

55x21 - RÉVISION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT POUR L’OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT DURABLE DU QUARTIER DE LA GAVOTTE

56x21 - RAPPORT DE SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ HOMMES – FEMMES

57x21 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2021

58x21 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX ET RÉPARATION DE MENUISERIE ET SERRURERIE Lot 1 & 2 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ AVEC LE TITULAIRE

59x21 - PARTENARIAT AVEC «30 MILLIONS D’AMIS» POUR LA STÉRILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS «ERRANTS»

60x21 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE D'UN EMPLOI - INGÉNIEUR

61x21 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE CRÉATION DE POSTE – RÉDACTEUR