Conseil du 28 janvier 2021

Liste des délibérations >

01x21 - PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L’ ASSOCIATION ‘’ DANSE AVEC LE CŒUR‘’

02x21 - LOGEMENT DE SECOURS 1 AVENUE VICTOR HUGO

03x21 - DÉROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2021- MODIFICATION

04x21 - SUBVENTION VALANT ACOMPTE SUR LA PARTICIPATION MUNICIPALE AU SÉJOUR CLASSES DE DÉCOUVERTE 2021 - ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DES CADENEAUX

05x21 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN MODULE D’HÉBERGEMENT ENTRE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

06x21 - DEMANDE DE SUBVENTION ACHAT DE GILETS PARE-BALLES - POLICE MUNICIPALE (FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION - FIPDR)

07x21 - ACQUISITION FONCIERE VIEILLE ROUTE DE LA GAVOTTE PARCELLE AS 268p

08x21 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE ENTRE L’ASSOCIATION MADAME ANTOINE ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU

09x21 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE ENTRE L’ASSOCIATION LE CERCLE DES MOROSOPHES ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU

10x21 - CONVENTION D’OBJECTIF ENTRE L’ASSOCIATION SYNDICAT D’INITIATIVE ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU

11x21 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION «DACOR»

12x21 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ENTREPRISE SABARDU TOURISME DES PENNES MIRABEAU

13x21 - REMBOURSEMENT UTILISATION DE LA SALLE SIMONE DARTIGUES A L’ASSOCIATION LABEL ITALIA EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE - COVID 19

14x21 - REMBOURSEMENT DE LA LOCATION DE LA SALLE TINO ROSSI A LA CAISSE LOCALE DU CRÉDIT AGRICOLE EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE - COVID 19

15x21 - APPROBATION DU TRANSFERT DE L’ACTIF ET DU PASSIF DES BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT

16x21 - REPRISE DE PROVISION POUR CONTENTIEUX DE LA TAXE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE)

17x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE

18x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2021

19x21 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ AVEC LE TITULAIRE FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN, DE PETIT MATÉRIEL, DE CONSOMMABLES ET D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

20x21 - MARCHÉ DE TRAVAUX N°2018/TX/0012 DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE AVENANT N°2 – MODIFICATIONS DES PRESTATIONS AUX LOTS N° 9 ET 23 AVENANT N°3 – MODIFICATIONS DES PRESTATIONS AU LOT N° 8 AVENANT N°4 - MODIFICATIONS DES PRESTATIONS AUX LOTS N° 3 / 7 ET 10

21x21 - MARCHÉ DE TRAVAUX N°2017/TX/0066 DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE AVENANT N°4 - MODIFICATIONS DES PRESTATIONS AUX LOTS N°5/6/12/19 ET 21

22x21 - MARCHÉ DE TRAVAUX N°2018/TX/0012 DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE AVENANT N°3 – PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DES LOTS N°9 / 16 ET 23 AVENANT N°4 – PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DU LOT N° 8 AVENANT N°5 – PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DES LOTS N°3 / 7 ET 10

23x21 - MARCHÉ DE TRAVAUX N°2017/TX/0066 DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE AVENANT N°2 – PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DU LOT N°15 AVENANT N°3 – PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DES LOTS N°14 / 20 ET 26 AVENANT N°5 – PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DES LOTS N°5 / 6 / 12 / 19 / 21

24x21 - MARCHÉ DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE ATTRIBUTION DES LOTS COMPLÉMENTAIRES

25x21 - TRAVAUX DE VOIRIE ET D’AMÉNAGEMENT DES VOIES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ AVEC LES TITULAIRES

26x21 - TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE ET CELLULE DE CRISE AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ AVEC LE TITULAIRE

27x21 - SIGNATURE DE LA CHARTE «ZÉRO DÉCHET PLASTIQUE» ET ENGAGEMENT DANS LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS POUR LA DIMINUTION DES DÉCHETS PLASTIQUES DANS LES MILIEUX NATURELS ET EN STOCKAGE

28x21 - ENGAGEMENT DE LA COLLECTIVITÉ DANS UNE DÉMARCHE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

29x21 - CRÉATION D'UNE COMMISSION EXTRA MUNICIPALE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE

30x21 - DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DÉPOSÉE PAR LA SOCIÉTÉ EMRJ DÉMO

31x21 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

32x21 - CONVENTION DE CESSION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE AVEC LA SOCIÉTÉ «SAS ENTREPRISE DE VALORISATION ADAPTÉE»

33x21 - APPROBATION DES AVENANTS N°3 AUX CONVENTIONS DE GESTION RELATIVES AUX COMPÉTENCES TRANSFÉRÉES - PROROGATION

34x21 - MOTION DE SOUTIEN AUX FORCES DE L’ORDRE

35x21 - MOTION DE RECONNAISSANCE DE LA RÉPUBLIQUE D’ARTSAKH