Conseil du 17 juillet 2020

Liste des délibérations >

83x20 - EXONÉRATION DE PAIEMENT DES MENSUALITÉS AVRIL/MAI/JUIN ÉLÈVES DE L’ÉCOLE D’ARTS PLASTIQUES

84x20 - EXONÉRATION DE PAIEMENT DES MENSUALITÉS AVRIL/MAI/JUIN - ÉLÈVES DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE PIERRE BARBIZET

85x20 - EXONÉRATION DE PAIEMENT DU DERNIER ECHEANCIER SAISON 2019/2020 DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS MUNICIPALES AVEC UNE PARTICIPATION HORAIRE

86x20 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE ASSOCIATION MASCARILLE

87x20 - REMBOURSEMENT LOCATION SALLE SIMONE DARTIGUES – 30 NOVEMBRE 2019

88x20 - REMBOURSEMENT LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES - CRISE SANITAIRE COVID-19

89x20 - REMBOURSEMENT PAIEMENT TRIMESTRE AVRIL/JUIN 2020 - ÉLÈVES DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE - CRISE SANITAIRE COVID-19

90x20 - REMBOURSEMENT RÉGIE BILLETTERIE - CRISE SANITAIRE COVID-19

91x20 - CONVENTION DE TRAVAUX ENTRE ORANGE ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU RELATIVE AU DÉPLACEMENT EN SOUTERRAIN DES RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - CHEMIN DE VELAUX

92x20 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

93x20 - CRÉATION : EMPLOIS DE COLLABORATEUR DE CABINET

94x20 - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

95x20 – COMPTE DE GESTION 2019

96x20 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET PRINCIPAL

97x20 – AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2019 – BUDGET PRINCIPAL