Conseil du 15 juillet 2020

Liste des délibérations >

65x20 - RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

66x20 - BUDGET PRIMITIF 2020

67x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

68x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP»

69x20 - OPÉRATION BOURSE PERMIS DE CONDUIRE «B» ÉDITION 2020

70x20 - CIMETIÈRES - CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE EN CONCESSION PERPÉTUELLE - Monsieur LACROIX

71x20 - CIMETIÈRES - PROCÉDURE DE RÉTROCESSION DE CONCESSION A LA VILLE – Monsieur POTIRON

72x20 - ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

73x20 - DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

74x20 - DÉLÉGATION DE POUVOIR D’ESTER EN JUSTICE

75x20 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN MATIÈRE DE MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES

76x20 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DU BIEN BÂTI CADASTRÉ AC 167

77x20 - ACCORD DE REPRISE DE BRANCHEMENT ÉLECTRIQUE ENEDIS - PARCELLE - CX 44

78x20 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU A LA COLLECTIVITÉ ÉLABORÉ PAR LA SPLA PAYS D’AIX TERRITOIRES (CRAC) ZA Les SYBILLES

79x20 - AVENANTS N° 1 ET 2 AU MARCHE DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE RESTAURATION DU MOULIN DE PALLIERES

80x20 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX SUR LES RÉSEAUX HUMIDES DANS LE CADRE DE L’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DES TABORS

81x20 - CESSION DU BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE CADASTRE AC 697p3

82x20 - INTENTION DE CANDIDATURE VILLE AMIE DES ENFANTS (VAE) UNICEF 2020/2026