Conseil du 21 novembre 2019

Procès verbal >

218x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «DANSE AVEC LE CŒUR»

219x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «A.P.I.N.C.O» - CHORALE COMME UN ACCORD

220x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «CANTAREN» POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION CARITATIVE

221x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AGIR»

222x19 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: ASSOCIATION «AIX QUI»

223x19 - REMBOURSEMENT D’ARRHES – LOCATION DE LA SALLE FREDERIC MISTRAL DU 23 NOVEMBRE 2019

224x19 - REMBOURSEMENT D’ARRHES – LOCATION DE LA SALLE FREDERIC MISTRAL DU 16 NOVEMBRE 2019 ET 17 JANVIER 2020

225x19 - REMBOURSEMENT D’ARRHES – LOCATION DE LA SALLE FREDERIC MISTRAL DU 30 NOVEMBRE 2019

226x19 - REMBOURSEMENT D’ARRHES – LOCATION DE LA SALLE FREDERIC MISTRAL DU 18 DÉCEMBRE 2019

227x19 - REMBOURSEMENT SUITE INTEMPÉRIES A L’ASSOCIATION «GÉOLOGIQUE DES PENNES MIRABEAU»

228x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «LUD’O PENNES»

229x19 - CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLIE (plan local d'insertion et d'emploi) DU PAYS D’AIX

230x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LEO LAGRANGE MEDITERRANEE POUR LE RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES

231x19 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

232x19 - DEMANDE DE DOTATION AUPRÈS DE LA DRAC POUR LA CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHÈQUE DEUXIÈME TRANCHE

233x19 - DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2020

234x19 - TRANSFERT DES RÉSULTATS 2017 A LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT

235x19 - CONVERSION D’UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE EN CONCESSION PERPÉTUELLE – Mr Gérard ALMERAS

236x19 - CONVERSION D’UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE EN CONCESSION PERPÉTUELLE – Mr Eugène CAUVIN

237x19 - CONVERSION D’UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE EN CONCESSION PERPÉTUELLE – LES HOIRS DE Mme Liberté CANAVESE née MONACO REPRÉSENTÉS PAR Mr Claude CANAVESE

238x19 - DÉROGATION A L’OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2020

239x19 - CONTRAT D’APPRENTISSAGE

240x19 - CRÉATION DE POSTE – ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ème CLASSE

241x19 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT: ASSOCIATION «A2PV» - VILLE DES PENNES MIRABEAU

242x19 - SERVITUDE DE PASSAGE ET DE TRÉFONDS CONCÉDÉE PAR LA COMMUNE SUR LA PARCELLE AC 680 AU PROFIT DE LA PARCELLE CADASTRÉE AC 25

243x19 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLE AV 694

244x19- RETRAIT DELIBERATIONS N° 247x17 et N° 332x17

245x19 - APPROBATION DES AVENANTS N°2 AUX CONVENTIONS DE GESTION RELATIVES AUX COMPÉTENCES «SERVICES EXTÉRIEURS DÉFENSE CONTRE INCENDIE », « EAU PLUVIALE », «CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET GESTION DES ZONES D’ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE », « PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT » ET « PROMOTION DU TOURISME DONT LA CRÉATION D’OFFICES DE TOURISME » DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

246x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

247x19 - REMBOURSEMENT D'ARRHES LOCATION DE LA SALLE FREDERIC MISTRAL DU 14 DECEMBRE 2019