Conseil du 27 juin 2019

Procès verbal >

139x19 - FORMATION BAFA ( SESSION THÉORIQUE ) A DESTINATION DES PENNOIS (17/25 ANS) - ÉDITION 2019

140x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « IMAJE SANTÉ »

141x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU - AMICALE SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE DU GRAND VERGER ET DU REPOS

142x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION «CLEF DES CHANTS» POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CARITATIVE

143x19 - PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU - RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES « PLANÈTE BÉBÉS »

144x19 - CONVENTION D'OBJECTIFS ASSOCIATION « ANTRE DE LIVE » - VILLE DES PENNES MIRABEAU

145x19 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIATS VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION « LA PORTE DES ÉTOILES »'

146x19 - REMBOURSEMENT DE LA LOCATION DE LA SALLE SIMONE DARTIGUES

147x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES AMIS DES ARTS »

148x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « COMITÉ DES FÊTES »

149x19 - MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DURABLE DE LA GAVOTTE ET LA CONSTRUCTION D’ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE QUARTIER – AVENANT N° 4 : PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

150x19 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC JARDIN COLLECTIF VAL ST GEORGES

151x19 - RETRAIT DE LA DELIBERATION N°98x19 du 25 AVRIL 2019 AY 502

152x19 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE AY 502

153x19 - ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV 270P2

154x19 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU A LA COLLECTIVITÉ ÉLABORÉ PAR LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES (CRAC) ZA LES SYBILLES

155x19 - SERVITUDE DE PASSAGE ET DE TRÉFONDS CONCÉDÉE PAR LA COMMUNE SUR LES PARCELLES CX 79 et 480 AU PROFIT DE LA PARCELLE CADASTRÉE CX 73.

156x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « ASMAT POINT ACCUEIL »

157x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « AC2N » (ASSOCIATION CONJUGUONS NOTRE NET) – ANNÉE 2019

158x19 - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

159x19 - GARANTIE D'EMPRUNT OPÉRATION DE 36 LOGEMENTS « TERRAIN CPAM »

160x19 - CONVENTIONS DE GESTION DES DROITS DE RÉSERVATION – DOMAINE D’OPALE

161x19 - DEMANDE DE SUBVENTION AIDE DU DÉPARTEMENT A LA CONSERVATION ET A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE EN VUE DE LA CONFECTION D’UNE FARINE LOCALE

162x19 – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2019

163x19 – DEMANDE DE SUBVENTION FIPDR (FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION) 2019

164x19 - COMPTE DE GESTION 2018

165x19 - COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL

166x19 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2018 – BUDGET PRINCIPAL