Conseil du 23 mai 2019

Procès verbal >

111x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LE SOUVENIR FRANÇAIS

112X19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION FÉDÉRATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS

113x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ÉNERGIE SOLIDARITÉ 13

114x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION : « A2PV »

115x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « SYNDICAT D’INITIATIVE » - MISE A DISPOSITION D’UN AGENT D’ACCUEIL

116x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « SYNDICAT D’INITIATIVE »

117x19 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE : COMPAGNIE « CARTOUN SARDINES, THÉÂTRE »

118x19 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE : COMPAGNIE « L’APICULA »

119X19 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE : ASSOCIATION « ÉCLOSION 13 »

120x19 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION « TENNIS CLUB DES PENNES MIRABEAU »

121x19 - TARIF EMPLACEMENT COMMERÇANT NON SÉDENTAIRE MANIFESTATION :« LES ESTIVALES »

122x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « PARENTS ENFANTS MEDITERRANEE »

123x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « MICRO-BULLES »

124x19 - REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

125x19 - OPÉRATION BOURSE PERMIS DE CONDUIRE « B » ÉDITION 2019

126x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « LE PENTATHLON PENNOIS » - EXERCICE 2019

127X19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « BMX DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019

128x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « TWIRLING CLUB DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019

129x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « TENNIS CLUB DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019

130x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019

131x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « PENNES MIRABEAU / CADENEAUX RUGBY » - EXERCICE 2019

132x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « LA BOULE DES PENNES » - EXERCICE 2019

133x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « LA BOULE CONTRÉE DE LA GAVOTTE » - EXERCICE 2019

134x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019

135x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES LOISIRS EN MER - EXERCICE 2019

136x19 - AVENANT N°3 A L’ACTE CONSTITUTIF DE CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTE DE L’ESPACE FAMILLE

137X19 - TRANCHE 2019 - CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT 2015 - 2019

138x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES