Conseil du 25 avril 2019

Procès verbal >

75x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LES SINGES DE LA SAGESSE»

76x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP»

77x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «CLUB ANIMATIONS ASSOCIATIONS FAMILIALES (CAAF VOILERIE)»

78x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION «PROG SUD ORGANISATION»

79x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU - TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU

80x19 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: ASSOCIATION «MINOTAURE ET CIE»

81x19 - MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE A L'ASSOCIATION «NATURE ET PROVENCE»

82x19 - GRATUITE DES REPAS DANS LES RESTAURANTS DU 3EME ÂGE – INTERVENTIONS AUTEURS SALON DU LIVRE

83x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «PROG SUD» POUR LE FESTIVAL PROG'SUD

84x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «ANTRE DE LIVE»

85x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «ESCOLO ESPENENCO DE LENGO PROUVENCALO»

86x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LES TRÉTEAUX DE LA COMMUNE»

87x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LES MAGICIENS PENNOIS»

88x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «A L'OMBRE BLEUE DE L'OLIVIER»

89x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

90x19- ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'AMICALE DU COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORÊTS DES PENNES MIRABEAU

91x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PROTECTION DES PISTES ET CHEMINS FORESTIERS (APPCF)

92x19 - DÉNOMINATION DE VOIE :«IMPASSE DE LA DÉOUNE»

93x19 - DÉNOMINATION DES VOIES :«LOTISSEMENT BOIS CALAS»

94x19 - DÉNOMINATION DES VOIES :«LOTISSEMENT LES BLONDINES»

95x19 - DÉNOMINATION DES VOIES :«LOTISSEMENT LES CARDELINES»

96x19 - DÉNOMINATION DES VOIES : «ZAC LES PERGOLAS FLEURIES»

97x19 - SERVITUDE DE TRÉFONDS CONCÉDÉE PAR LA COMMUNE AU PROFIT DES PARCELLES CADASTRÉES CT 491 – 492 – 494 - 498 – 499 -500 -501- 502 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°24X19

98x19 - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE AY 502

99x19 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL – AIDE EXCEPTIONNELLE 2019 – ANNÉE DE LA GASTRONOMIE

100x19 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL – AIDE A L’ ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE 2019

101x19 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2019

102x19 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2019 – RÉHABILITATION DU PARC VICTOR MELLAN

103x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «VITROLLAISE DE DÉFENSE DES ANIMAUX»

104x19- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES : CONVENTION D’OBJECTIF

105x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

106x19 - MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION

107x19 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE DE POSTE

108x19 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

109x19 - INDEMNITÉS DE FONCTION MAIRE – ADJOINTS – CONSEILLERS MUNICIPAUX

110x19 - TRAVAUX DE CÂBLAGE VOIX – DONNÉES – IMAGES DANS LES INSTALLATIONS MUNICIPALES