Conseil du 28 février 2019

 

 

Procès verbal >

16x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AMICALE DES PENNES MIRABEAU»

17x19 - PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «LES AMIS DE LA MARSEILLAISE»

18x19 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: COMPAGNIE «APRÈS LA PLUIE»

19x19 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION «HELP’N FIESTA»

20x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION: «MINOTAURE ET COMPAGNIE»

21x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION: «LA CLEF DES CHANTS»

22x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION: «LA PORTE DES ÉTOILES»

23x19 - INSTALLATION D’UN RELAIS DE RADIOTÉLÉPHONIE

24x19 - SERVITUDE DE TRÉFONDS CONCÉDÉE PAR LA COMMUNE AU PROFIT DES PARCELLES CADASTRÉES CT 4914 – 192 – 494 – 498 – 499 – 500 – 501 – 502

25x19 - DÉNOMINATION DE VOIE: «ALLÉE DE LA FARANDOLE»

26x19 - DÉNOMINATION DE VOIE: «ALLÉE DES PALMES»

27x19 - DÉNOMINATION DE VOIE: «IMPASSE DE LA SOURCE»

28x19 - DÉNOMINATION DE VOIE: «IMPASSE DE LA MATERNELLE»

29x19 - DÉNOMINATION DE VOIE: «RUE DE LA TREILLE»

30x19 - DÉNOMINATION DE VOIES: «LOTISSEMENT LA CANNAIE»

31x19 - DÉNOMINATION DE VOIES: «LOTISSEMENT DU GRAND VERGER»

32x19 - DÉNOMINATION DE VOIES: SECTEUR PETITS CADENEAUX/AMANDIERS

33x19 - STAGE «OMNISPORTS» 2019

34x19 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES – RENOUVELLEMENT DE CONTRAT D’ASSURANCE

35x19 - CIMETIÈRE CHEF LIEU: VENTE D’UNE CONCESSION APPARTENANT A LA COMMUNE

36x19 - RAPPORT ANNUEL 2017 RETRAÇANT L’ACTIVITÉ DE LA MÉTROPOLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2017

37x19 - AVENANT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ET RÉSILIATION PARTIELLE DU BAIL CONCLU AVEC LA LOGIREM

38x19 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

39x19 - MOTION CONTRE L'ANTISÉMITISME

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