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Conseil du 20 décembre 2018

 

Procès verbal >

279x18 - MISE EN PLACE DE L’ATELIER PÉRISCOLAIRE - SOUTIEN AU LANGAGE EN MATERNELLE – CLUB «CLA»

280x18 - PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL 2018 – 2021 – LABELLISATION DU PLAN MERCREDI – APPROBATION ET SIGNATURE

281x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A TITRE EXCEPTIONNEL A L’ASSOCIATION «LES FRIGOS SOLIDAIRES» - EXERCICE 2019

282x18 - FERMETURE DU THÉÂTRE HENRI MARTINET – TRANSFERT DE LOCATIONS SUR LA SALLE JAS ROD

283x18 - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE LOCATION DE LA SALLE DU REPOS

284x18 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L’ASSOCIATION «SYNERGIE FAMILY» POUR L’ANIMATION DU «QG» A LA GAVOTTE

285x18 - DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2019

286x18 - LOCATION D’UN LOCAL DE STOCKAGE AU PROFIT DE «STATION DJ»

287x18 - RÉMUNERATION DES INTERVENANTS SPÉCIALISES SUR LES ATELIERS PÉRISCOLAIRES

288x18 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT: ASSOCIATION «A2PV» - VILLE DES PENNES MIRABEAU

289x18 - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1107 RELATIVE A LA COMPÉTENCE «PARC ET AIRES DE STATIONNEMENT» DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU TRANSFÉRÉE AU 1er JANVIER 2018 A LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

290x18 - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1112 RELATIVE A LA COMPÉTENCE «PROMOTION DU TOURISME DONT LA CRÉATION D’OFFICES DU TOURISME» DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU TRANSFÉRÉE AU 1er JANVIER 2018 A LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

291x18 - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE 18-0062 POUR LA RÉALISATION D’OPÉRATIONS DE TRAVAUX DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

292x18 - MOTION CONTRE L'ARRÊT MATZAK

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